Bourse de Casablanca : Présentation des grandes lignes du nouveau règlement

Marquant la rentrée de ce mois de septembre, le nouveau règlement général de la Bourse de Casablanca (BVC),  a été présenté, au siège de la BVC, à Casablanca.

Lors de cette présentation des grandes lignes et des nouvelles dispositions du règlement, élaboré dans le cadre de sa feuille de route «ambition 2021», Karim Hajji, directeur général de la Bourse, a relevé que ce nouveau règlement, mené en étroite collaboration avec l’ensemble des parties prenantes lors des différentes étapes jusqu’à sa validation finale et sa publication au bulletin officiel, permettra de faire évoluer la place casablancaise au niveau des meilleurs standards internationaux puisque certaines dispositions inscrites auparavant dans la loi reviennent dans le règlement actuel.

Après avoir rappelé les différentes réformes de la bourse, notamment la grande réforme de 1993 ou encore les quelques modifications réglementaires en 2008 et en 2014, le DG a relevé que le marché connait, depuis environ 10 ans, une évolution profonde qui nécessite une modernisation de la réglementation.

Ce règlement va contribuer, de prime d’abord, à l’amélioration de la liquidité dont le manque constitue le «talon d’Achille» du marché des capitaux. Il va également «permettre, indirectement, l’amélioration de cette liquidité, au moins pour les nouvelles introductions en Bourse, puisqu’il instaure un minium de flottant qui varie entre 10% et 25% selon la taille de l’entreprise».

Il permet aussi l’adaptation et la mise en adéquation de «notre règlement général avec les nouveaux produits et les besoins du marché, à travers un dispositif réglementaire qui permet la cotation des titres émis par les organismes de placements collectif, tels les organismes de placement collectif en immobilier (OPCI) et les ETF», a aussi fait savoir Hajji, ajoutant, en outre, que le nouveau règlement permet davantage de souplesse et facilite l’accès à la Bourse aux petites et moyennes entreprises (PME) à travers un marché alternatif qui leur est réservé.

Nasser Seddiqi, directeur des opérations financières et marchés à l’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a, pour sa part, souligné que l’adoption de ce texte constitue une pièce importante dans le «Puzzle» que tous les acteurs sont en train de construire pour disposer d’un marché de capitaux attractif, efficient et qui peut aussi jouer un rôle plus important dans le financement de l’économie nationale.

Selon Seddiqi, la réforme de la BVC vise plusieurs objectifs, notamment créer de nouvelles opportunités d’investissements et de diversification des portefeuilles, favoriser l’intégration du marché marocain avec les marchés régionaux et internationaux, enrichir la palette des services offerts par la place casablancaise et améliorer les standards de certaines professions.

De son côté, le président de l’association professionnelle des sociétés de Bourse (APSB), Rachid Outariate, a salué les nouvelles dispositions, se disant avoir, malgré le contexte difficile, «la conviction que l’avenir sera radieux». Il a, dans ce sens estimé que «Les stratégies des différents acteurs sont convergentes et l’objectif est commun, ce qui devra donner, à terme, des bons résultats. Dans les deux ou trois prochaines années, le marché sera complètement différent».

Particularités du nouveau règlement

Ce nouveau règlement introduit plusieurs nouveautés. En effet, il fait référence, non plus aux valeurs mobilières, mais aux instruments financiers qui comprennent les titres de capital, les titres de créances et les titres des organismes de placement collectif.

De même, il introduit de nouvelles notions telles que la définition de marchés (principal et alternatif) qui comprennent chacun plusieurs compartiments dédiés à un type d’instruments, à un type d’investisseurs ou en fonction de la taille.

En outre, le nouveau règlement exige qu’à l’introduction en Bourse, sur le marché principal, les entreprises doivent diffuser dans le public un minimum de titres correspondant à un pourcentage du capital et un montant minimum en fonction de leur capitalisation boursière.

Le marché alternatif est réservé, quant à lui, aux PME qui satisfont au moins un des trois critères fixés, à savoir disposer d’un nombre moyen de salariés inférieur à 300 personnes pendant les six derniers mois, avoir un total bilan du dernier exercice ne dépassant pas 200 MDH et un chiffre d’affaires du dernier exercice ne dépassant pas 500 MDH. Par ailleurs, les PME souhaitant se financer sur le marché alternatif doivent émettre un minimum de 5 MDH en titres de capital ou 20 MDH en titres de créances.

H. Dades