Les éléments de la douane et de la police au point de passage de Bab Sebta ont mis en échec, mardi soir, une tentative de trafic de 48 kg de chira à bord d’un véhicule léger, a-t-on appris d’une source douanière. Lors d’une opération de contrôle conjointe, les agents de …
Lire la suite »Archives d’étiquettes : ADII
L’ADII publie une circulaire relative aux nouvelles dispositions douanières de la LF-2023
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII), relevant du ministère de l’Economie et des Finances, vient de publier une circulaire relative aux nouvelles dispositions douanières apportées par la loi de finances (LF) pour l’année budgétaire 2023. Prenant effet à compter du 1er janvier, les modifications apportées concernent certaines dispositions du …
Lire la suite »Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l’application du Code des Douanes et impôts indirects
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du chef de gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.22.535 modifiant et complétant le décret n°2.77.862 du 25 chaoual 1397 (9 Octobre 1977) pris pour l’application du Code des douanes et impôts indirects relevant de l’Administration …
Lire la suite »ADII | Adoption d’un projet de décret sur le statut particulier des fonctionnaires
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.22.609 modifiant le décret n° 2.19.453 du 22 décembre 2020 et relatif au statut particulier des fonctionnaires de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII). Présenté par Fouzi …
Lire la suite »Exclusion des achats électroniques des franchises douanières à partir du 1er juillet (ADII)
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a annoncé, vendredi, l’exclusion des achats effectués via les plateformes internationales de commerce électronique des franchises douanières à partir du 1er juillet 2022. “A compter du 1er juillet 2022, les achats effectués via les plateformes internationales de commerce électronique seront exclus de l’exonération …
Lire la suite »Douanes et impôts indirects | Le conseil de gouvernement adopte un projet de décret
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.22.438 modifiant le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application du Code des douanes et impôts indirects relevant de l’Administration des douanes …
Lire la suite »Commerce extérieur | Nouvelle procédure de l’utilisation du BAD électronique
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII), l’Agence Nationale des Ports (ANP) et le Guichet unique national des procédures du commerce extérieur “PortNet” ont annoncé, vendredi à Casablanca, la mise en place d’une nouvelle procédure relative à l’utilisation du Bon à Délivrer (BAD) électronique pour l’enlèvement des marchandises dédouanées. “La …
Lire la suite »Douanes | Prorogation de l’AT de véhicules de tourisme (ADII)
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a annoncé jeudi la prorogation, jusqu’au 31 décembre 2022, du délai de validité des Admissions Temporaires (AT) des véhicules de tourisme immatriculés à l’étranger arrivant à échéance au cours des années 2020, 2021 ou 2022. “L’ADII informe les Marocains du monde et les …
Lire la suite »Marhaba | Mise en place de nouvelles mesures de facilitation (ADII)
L’Administration des Douanes et Impôts indirects (ADII) a annoncé, dans une circulaire publiée mardi, la mise en place de nouvelles mesures de facilitation de l’opération Marhaba 2022. “Pour garantir la réussite de cette opération, l’administration mobilise tous les moyens humains et logistiques nécessaires pour une prestation d’accueil de qualité, conformément …
Lire la suite »Douanes | Rencontres pour les commerçants d’œuvres d’art et d’antiquité
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a organisé, récemment, des rencontres régionales avec les commerçants d’œuvres d’art et d’antiquité à Casablanca, Rabat et Marrakech. Initiées les 06, 09 et 11 mai courant en collaboration avec l’Autorité Nationale du Renseignement Financier (ANRF), ces rencontres s’inscrivent dans le cadre des activités …
Lire la suite »ADII | Les recettes douanières à plus de 111 MMDH en 2021
Les recettes douanières ont atteint 111,2 milliards de dirhams (MMDH) en 2021, marquant ainsi une hausse de 22% par rapport à 2020, selon l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII). “Malgré la persistance de la pandémie de la Covid-19 et les contraintes induites par la crise sanitaire, les recettes douanières …
Lire la suite »ADII/ANRF | Rencontres régionales avec les commerçants des pierres et métaux précieux
Des rencontres régionales d’information ont eu lieu, récemment, avec des représentants des commerçants des métaux précieux et pierres précieuses, dans le but de leur présenter les nouveautés apportées par le dispositif légal de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Ces rencontres ont été organisées par l’Administration …
Lire la suite »Douane | Lancement d’une plateforme d’Open innovation (IBDAE)
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) fait aujourd’hui le choix d’axer davantage sa stratégie sur l’innovation en tant que levier de transformation au service de l’action douanière. Dans cette optique et à l’instar d’autres organismes pionniers en la matière, une plateforme d’Open innovation baptisée « IBDAE » vient d’être mise en …
Lire la suite »Admission temporaire | Les mesures d’assouplissement prorogées à fin juin 2022 (ADII)
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a annoncé avoir prorogé, jusqu’au 30 juin 2022, la durée de validité des mesures d’assouplissement pour la régularisation des comptes souscrits sous les régimes économiques de l’admission temporaire. “Afin d’atténuer l’impact de la crise sanitaire, des mesures d’assouplissement pour la régularisation des comptes …
Lire la suite »Casablanca | Saisie d’une grande quantité de marchandises prohibées et de contrebande (ADII)
La Brigade nationale des Douanes a procédé, dimanche dernier, à la perquisition de deux magasins à Casablanca et à la saisie d’une grande quantité de marchandises prohibées et de contrebande, selon l’Administration des Douanes et impôts indirects (ADII). “Dans le cadre de ses missions stratégiques visant à contribuer à la …
Lire la suite »Royal Air Maroc automatise la délivrance des Bons de Sortie
Royal Air Maroc (RAM) a annoncé, lundi, l’automatisation de la délivrance des Bons de Sortie et ce, dans le cadre de la poursuite de la digitalisation de ses opérations à l’import avec le guichet unique national des procédures du commerce extérieur (PortNet). “Dans le cadre de la digitalisation des opérations …
Lire la suite »Efficacité énergétique | Partenariat entre l’ADII et l’AMEE
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) et l’Agence Marocaine pour l’Efficacité Énergétique (AMEE) ont conclu, mardi 28 septembre (2021) à Rabat, une convention-cadre de partenariat pour renforcer l’efficacité énergétique dans l’Administration des Douanes. Signée par le directeur général de l’ADII, Nabyl Lakhdar et le directeur général de l’AMEE, Saïd …
Lire la suite »Nouvelle procédure pour la gestion des marchandises en souffrance au port de Casablanca
Une nouvelle procédure de gestion des marchandises en souffrance a été instaurée récemment au port de Casablanca, indique l’Association professionnelle des agents maritimes, consignataires de navires et courtiers d’affrètement du Maroc (APRAM). Cette procédure, qui sera dans une seconde phase généralisée aux autres ports du Royaume, apporte une solution pérenne …
Lire la suite »Sensibilisation sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (ADII)
L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a organisé une série de rencontres, dans le cadre de la vulgarisation des nouvelles dispositions en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Dans un communiqué, l’ADII indique que la loi n°12.18 publiée au bulletin officiel le …
Lire la suite »Douanes | Mise en œuvre de la loi n° 55-19 (ADII)
L’Administration des douanes et impôts Indirects (ADII) a annoncé l’entrée en vigueur des dispositions de la loi n°55-19 relative à la simplification des procédures et formalités administratives. Cette loi vise à améliorer la relation entre l’Administration et ses clients-usagers en leur permettant d’accomplir leurs formalités dans des conditions optimales et …
Lire la suite »ADII | Le Maroc proroge le délai de validité des AT des véhicules de tourisme
Le délai de validité des admissions temporaires (AT) des véhicules de tourisme a été prorogé jusqu’au 30 juin 2021. Dans un communiqué, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII), informe les Marocains du monde et les touristes étrangers que compte tenu de la persistance des difficultés de déplacement à l’international, …
Lire la suite »Tanger | Saisie de plus de 26.000 unités de vêtements de prêt à porter de contrebande
Les éléments des douanes relevant du commandement régional des douanes et impôts indirects à Tanger-Tétouan-Al Hoceima, sont parvenus, samedi à Tanger, à saisir plus de 26.000 unités de vêtements de prêt à porter de contrebande. Le colonel Abdelkader Battani, commandant régional des brigades des douanes à Tanger-Tétouan-Al Hoceima, a souligné …
Lire la suite »Démantèlement d’une usine clandestine de fabrication de sacs en plastique à Tanger
Les éléments des douanes et impôts indirects de Tanger ont démantelé, dimanche, une usine clandestine de fabrication de sacs en plastique, située dans la commune Jouamaa relevant de la province de Fahs-Anjra. Dans le cadre des attributions de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) dans le domaine de la …
Lire la suite »ADII | La Douane collecte des recettes record de plus de 103 MMDH en 2019
La Douane marocaine a pulvérisé tous ses records de recettes en recouvrant 103,7 milliards de dirhams (MMDH) durant l’année écoulée contre 100,8 MMDH en 2018. Poursuivant leur trend haussier, les recettes douanières encaissées durant l’exercice 2019 se sont situées à 101,1 MMDH. Les recettes constatées ont, quant à elles, atteint …
Lire la suite »ADII | Cigarettes de contrebande sur le marché national
Le taux de pénétration des cigarettes de contrebande sur le marché national s’est situé à 5,23% durant l’année écoulée, selon l’Administration des Douanes et des impôts indirects (ADII). Les résultats de la 6ème étude de prévalence des cigarettes de contrebande au titre de l’année 2019 révèlent un taux de pénétration …
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