Archives d’étiquettes : douanes et impôts indirects

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du chef de gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.22.535 modifiant et complétant le décret n°2.77.862 du 25 chaoual 1397 (9 Octobre 1977) pris pour l’application du Code des douanes et impôts indirects relevant de l’Administration …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.22.438 modifiant le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application du Code des douanes et impôts indirects relevant de l’Administration des douanes …

L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a organisé une série de rencontres, dans le cadre de la vulgarisation des nouvelles dispositions en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Dans un communiqué, l’ADII indique que la loi n°12.18 publiée au bulletin officiel le …

Le nouveau siège de la direction inter-régionale de Sud des douanes a été inauguré, lundi à Dakhla, avec pour objectif d’assurer un équilibre géographique et d’accompagner le développement économique que connaît la région, en particulier le poste frontalier El Guerguarat. Dans une allocution de circonstance, le directeur inter-régional de Sud …

Consciente de la nécessité d’adopter des méthodes de contrôle moins intrusives et plus performantes, et dans le but d’optimiser ses moyens d’action (humains et matériels) tout en améliorant ses résultats, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) s’était engagée depuis plusieurs années dans un processus de réforme du contrôle de …

Les services du ministère de l’Industrie, de l’Investissement, du Commerce et de l’Economie numérique, chargés du contrôle de la qualité, ont saisi mardi au port de Casablanca, en coordination avec les services de la direction des douanes, une cargaison de 256.500 chargeurs de téléphones portables non conformes. L’examen d’échantillons de …

Les services de l’administration des douanes de Laâyoune ont incinéré mardi 1,942 kg de chira ainsi que d’autres matières prohibées qui ont été saisies par les services des douanes, des éléments de la gendarmerie royale et de la police judiciaire dans la région. L’ordonnateur par intérim des douanes et impôts …

Le taux de prévalence des cigarettes de contrebande s’est situé à 3,7% durant l’exercice écoulé contre 5,6% en 2017 et 14% en 2015, selon l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII). « Le résultat de l’étude de prévalence des cigarettes de contrebande menée de concert avec les opérateurs du secteur au …